MENTIONS LÉGALES

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Philippe BRONDI

CONCEPTION & DESIGN DU SITE

Yunaima Oyola • ​Graphiste et Webdesigner • SIRET​ ​: 510 829 393 000 55​ • ​NAF-APE​ ​: 7410Z
Siège social : 141 rue des Alliés • 50110 Cherbourg-en-Cotentin
Site internet : yunaimaoyola.eu

HÉBERGEMENT

OVH
ovh.com
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

INFORMATIONS PERSONNELLES

Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 sur la protection des données personnelles et de la vie privée, vous pouvez à tout moment demander à accéder, faire rectifier ou supprimer les informations personnelles vous concernant ou vous opposer à leur traitement par le site internet de sanary-bateau-ecole.fr.
Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire. Dans l’hypothèse où les utilisateurs ne fourniraient pas ces informations, le site internet de sanary-bateau-ecole.fr ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE INTERNET : SANARY-BATEAU-ECOLE.FR

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de sanary-bateau-ecole.fr. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse de sanary-bateau-ecole.fr.
Les autres marques et logos apparaissant sur le site sont la propriété exclusive des parties tiers et de sanary-bateau-ecole.fr ne détient aucun droit dessus. Ils sont soumis à la protection du droit de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser ou reproduire les marques de ces partenaires sans leur autorisation expresse, nous vous prions de vous référer aux différentes directives des parties tiers sur l’utilisation de ces marques.